Catherine Chappaz Graphiste 3D ←Retour au site
Informations légales

Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations légales relatives à ce site.

Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Directeur de la publication
  3. Hébergement
  4. Conception & réalisation
  5. Propriété intellectuelle
  6. Données personnelles & RGPD
  7. Cookies
  8. Limitation de responsabilité
  9. Droit applicable & litiges
  10. Contact
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Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom / raison sociale : CATHERINE CHAPPAZ
Numéro SIRET : 399 599 034 000 36
Adresse du siège : 48 bis rue de la République, 85000 La Roche-sur-Yon
Téléphone : 06 95 08 59 75
E-mail : contact@catherine-chappaz.fr
02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est : Catherine Chappaz.

03

Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : AMEN SASU
Adresse : 12-14, Rond-Point des Champs-Élysées - 75008 Paris - France
Site web : https://www.amen.fr
04

Conception & réalisation

Conception graphique, développement et référencement du site : IDECLIK - Fabrice Chappaz

05

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, rendus 3D, perspectives, logos, éléments graphiques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Catherine Chappaz, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

06

Données personnelles & RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles, ainsi que d’un droit d’opposition et de limitation du traitement.

Données collectées

À préciser : nom, e-mail, message

Finalité :

répondre aux demandes de devis

Durée de conservation

5 ans

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter : E-mail : contact@catherine-chappaz.fr

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) - www.cnil.fr.

07

Cookies

Le site n’utilise pas de cookies.

08

Limitation de responsabilité

Les informations présentées sur ce site le sont à titre indicatif. L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, ou de l’indisponibilité temporaire du site.

Les visuels 3D, perspectives et rendus présentés sont des simulations à visée illustrative et ne constituent pas un engagement contractuel.

09

Droit applicable & litiges

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

E-mail : contact@catherine-chappaz.fr
Adresse : 48 bis rue de la République, 85000 La Roche-sur-Yon
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